Volume I: Instructions, planification multisectorielle, infrastructure

Table des matières

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Documentation pour l’étude et l’évaluation des effets sur l’environnement

Ministère fédéral allemand de la Coopération économique et du Développement
(BMZ)

Tous droits réservés
(c) Deutsche Gesellschaft für Technische Zusammenarbeit (GTZ) GmbH, Eschborn 1995

Imprimé et diffusé par les éditions Friedr. Vieweg & Sohn Verlagsgesellschaft mbH, Brunswick
La maison d’édition Vieweg fait partie du groupe Bertelsmann International.
Composition : Service linguistique de la GTZ
Responsable de la traduction : Service linguistique de la GTZ
Impression et reliure : Lengericher Handelsdruckerei, Lengerich
Ce livre a été imprimé sur du papier blanchi sans chlore et sans acide
Imprimé en Allemagne

ISBN 3-258-02310-4

Table des matières

Introduction

Instructions pour l'étude de l'ensemble des aspects environnementaux d'un projet

A. Nécessité d'une étude d'impact sur l'environnement
B. Base nécessaire à l'étude de l'impact d'un projet sur l'environnement
C. Contenu et structure de l'etude d'impact sur l'environnement

1. Caractéristiques de la/des région(s) concernée(s)
2. Pollutions et nuisances actuellement imposées à l'environnement et stabilité des écosystèmes/résistance au stress
3. Description des effets négatifs à attendre du projet
4. Estimation de l'ensemble des pollutions et nuisances futures et de leurs conséquences
5. Recommandations relatives à des solutions bénéfiques à l'environnement
6. Evaluation globale et recommandations

Planification multisectorielle

1. Aménagement du territoire et planification régionale

Sommaire
1. Contenu et objet de l'aménagement du territoire et de la planification régionale dans les pays en développement
2. Eléments fondamentaux d'une politique d'aménagement du territoire respectueuse de l'environnement
3. Eléments d'approche
4. Résumé
5. Bibliographie

2. Planification de la localisation des activités industrielles et commerciales

Sommaire
1. Présentation du domaine d'intervention
2. Effets sur l'environnement et mesures de protection
3. Aspects à inclure dans l'analyse et l'évaluation des effets sur l'environnement
4. Interactions avec d'autres domaines d'intervention
5. Appréciation récapitulative de l'impact sur l'environnement
6. Bibliographie

3. Planification du secteur énergétique

Sommaire
1. Présentation du domaine d'intervention
2. Equipements énergétiques et sources d'énergie :
3. Analyse et évaluation des effets sur l'environnement
4. Interactions avec d'autres domaines d'intervention
5. Appréciation récapitulative de l'impact sur l'environnement
6. Bibliographie

4. Aménagement et gestion des ressources en eau

Sommaire
1. Présentation du domaine d'intervention
2. Effets sur l'environnement et mesures de protection
3. Aspects à inclure dans l'analyse et l'évaluation des effets sur l'environnement
4. Interaction avec d'autres domaines d'intervention
5. Appréciation récapitulative de l'impact sur l'environnement
6. Bibliographie

5. Aménagement des transport et communications

Sommaire
1. Présentation du domaine d'intervention
2. Effets sur l'environnement et mesures de protection
3. Aspects à inclure dans l'analyse et l'évaluation des effets des transports et communications sur l'environnement
4. Interactions avec d'autres domaines d'intervention
5. Appréciation récapitulative de l'impact sur l'environnement
6. Bibliographie

6. Tourisme

Sommaire
1. Présentation du domaine d'intervention
2. Effets sur l'environnement et mesures de protection
3. Aspects à inclure dans l'analyse et l'évaluation des effets sur l'environnement
4. Interaction avec d'autres domaines d'intervention
5. Appréciation récapitulative de l'impact sur l'environnement
6. Bibliographie

7. Analyse, diagnostic et test

Sommaire
1. Présentation du domaine d'intervention
2. Effets sur l'environnement et mesures de protection
3. Aspects à inclure dans l'analyse et l'évaluation des effets sur l'environnement
4. Interactions avec d'autres domaines d'intervention
5. Appréciation récapitulative de l'impact sur l'environnement
6. Bibliographie

Infrastructure

8. Equipement en logements et réhabilitation de quartiers existants

Sommaire
1. Présentation du domaine d'intervention
2. Effets sur l'environnement et mesures de protection
3. Aspects à inclure dans l'analyse et l'évaluation des effets sur l'environnement
4. Interactions avec d'autres domaines d'intervention
5. Appréciation récapitulative de l'impact sur l'environnement
6. Bibliographie

9. Equipements collectifs publics - Ecoles, établissements de santé publique, hôpitaux -

Sommaire
1. Présentation des domaines d'intervention
2. Effets sur l'environnement et mesures de protection
3. Aspects à inclure dans l'analyse et l'évaluation des effets sur l'environnement
4. Interactions avec d'autres domaines d'intervention
5. Appréciation récapitulative de l'impact sur l'environnement
6. Bibliographie

10. Adduction et distribution d'eau en milieu urbain

Sommaire
1. Présentation du domaine d'intervention
2. Effets sur l'environnement et mesures de protection
3. Aspects à inclure dans l'analyse et l'évaluation des effets sur l'environnement
4. Interactions avec d'autres domaines d'intervention
5. Appréciation récapitulative de l'impact sur l'environnement
6. Bibliographie

11. Alimentation en eau des régions rurales

Sommaire
1. Présentation du domaine d'intervention
2. Effets sur l'environnement et mesures de protection
3. Aspects à inclure dans l'analyse et l'évaluation des effets sur l'environnement
4. Interactions avec d'autres domaines d'intervention
5. Appréciation récapitulative de l'impact sur l'environnement
6. Bibliographie

12. Assainissement

Sommaire
1. Présentation du domaine d'intervention
2. Effets sur l'environnement et mesures de protection
3. Aspects à inclure dans l'analyse et l'évaluation des effets sur l'environnement
4. Interactions avec d'autres domaines d'intervention
5. Appréciation récapitulative de l'impact sur l'environnement
6. Bibliographie

13. Elimination des déchets

Sommaire
1. Présentation du domaine d'intervention
2. Effets sur l'environnement et mesures de protection
3. Aspects à inclure dans l'analyse et l'évaluation des effets sur l'environnement
4. Interactions avec d'autres domaines d'intervention
5. Appréciation récapitulative de l'impact sur l'environnement
6. Bibliographie

14. Elimination des déchets dangereux

Sommaire
1. Présentation du domaine d'intervention
2. Effets sur l'environnement et mesures de protection
3. Aspects à inclure dans l'analyse et l'évaluation des effets
4. Interactions avec d'autres domaines d'intervention
5. Appréciation récapitulative de l'impact sur l'environnement
6. Bibliographie
Neuf annexes comportant des données spécifiques

15. Mesures techniques de lutte contre l'érosion

Table des matières
1. Description du projet
2. Impact sur l'environnement et mesures de protection de l'environnement
3. Considérations sur l'analyse et l'évaluation de l'impact sur l'environnement
4. Interaction avec d'autres projets
5. Evaluation récapitulative de l'impact sur l'environnement
6. Bibliographie

16. Travaux routiers sur réseaux principaux et secondaires (construction et entretien)

Sommaire
1. Présentation du domaine d'intervention
2. Effets sur l'environnement et mesures de protection
3. Aspects à inclure dans l'analyse et l'évaluation des effets sur l'environnement
4. Interaction avec d'autres domaines d'intervention
5. Appréciation récapitulative de l'impact sur l'environnement
6. Bibliographie

17. Transports routiers

Sommaire
1. Présentation du domaine d'intervention
2. Effets sur l'environnement et mesures de protection
3. Aspects à inclure dans l'analyse et l'évaluation des effets sur l'environnement
4. Interactions avec d'autes domaines d'intervention
5. Appréciation récapitulative de l'impact sur l'environnement
6. Bibliographie

18. Chemin de fer, installations et exploitation

Sommaire
1. Présentation du domaine d'intervention
2. Effets sur l'environnement et mesures de protection
3. Aspects à inclure dans l'analyse et l'évaluation des effets sur l'environnement
4. Interactions avec d'autres domaines d'intervention
5. Appréciation récapitulative de l'impact sur l'environnement
6. Bibliographie

19. Aéroports

Sommaire
1. Présentation du domaine d'intervention
2. Effets sur l'environnement et mesures de protection
3. Aspects à inclure dans l'analyse et l'évaluation des effets sur l'environnement
4. Interactions avec d'autres domaines d'intervention
5. Appréciation récapitulative de l'impact sur l'environnement
6. Bibliographie

20. Ingénierie fluviale

Sommaire
1. Présentation du domaine d'intervention
2. Effets sur l'environnement et mesures de protection
3. Aspects à inclure dans l'analyse et l'évaluation des effets sur l'environnement
4. Interactions avec d'autres domaines d'intervention
5. Appréciation récapitulative de l'impact sur l'environnement
6. Bibliographie

21. Hydraulique rurale

Sommaire
1. Présentation du domaine d'intervention
2. Effets sur l'environnement et mesures de protection
3. Aspects à inclure dans l'analyse et l'évaluation des effets sur l'environnement
4. Interactions avec d'autres domaines d'intervention
5. Appréciation récapitulative de l'impact sur l'environnement
6. Bibliographie

22. Hydraulique lourde

Sommaire
1. Présentation du domaine d'intervention
2. Effets sur l'environnement et mesures de protection
3. Aspects à inclure dans l'analyse et l'évaluation des effets sur l'environnement
4. Interactions avec d'autres domaines d'intervention
5. Appréciation récapitulative de l'impact sur l'environnement
6. Bibliographie

23. Ports intérieurs

Sommaire
1. Présentation du domaine d'intervention
2. Effets sur l'environnement et mesures de protection
3. Aspects à inclure dans l'analyse et l'évaluation des effets sur l'environnement
4. Interactions avec d'autres domaines d'intervention
5. Appréciation récapitulative de l'impact sur l'environnement
6. Bibliographie

24. Navigation intérieure

Sommaire
1. Présentation du domaine d'intervention
2. Effets sur l'environnement et mesures de protection
3. Aspects à inclure dans l'analyse et l'évaluation des effets sur l'environnement
4. Interactions avec d'autres domaines d'intervention
5. Appréciation récapitulative de l'impact sur l'environnement
6. Bibliographie

25. Ports maritimes - construction et fonctionnement portuaires

Sommaire
1. Présentation du domaine d'intervention
2. Effets sur l'environnement et mesures de protection
3. Aspects à inclure dans l'analyse et l'évaluation des effets sur l'environnement
4. Interactions avec d'autres domaines d'intervention
5. Appréciation récapitulative de l'impact sur l'environnement
6. Bibliographie

26. Navigation maritime

Sommaire
1. Présentation du domaine d'intervention
2. Effets sur l'environnement et mesures de protection
3. Aspects à inclure dans l'analyse et l'évaluation des effets sur l'environnement
4. Interactions avec d'autres domaines d'intervention
5. Appréciation récapitulative de l'impact sur l'environnement
6. Bibliographie